Les conditions générales
Le Mercredi 19 Novembre nous avons été classés pour le gite LA SALLOISE
MEUBLE DE TOURISME 3 ETOILES
Par la Préfecture de la Gironde et 3 clés par CLEVACANCE et pour le gite LES PINEDES 3 epis par LES GITES DE FRANCE et 4 étoiles par le préfecture de la Gironde
    
Le classement préfectoral
Il s’agit d’appartements ou de maisons qui ont été visités par les services préfectoraux. Les meublés bénéficient d’un classement préfectoral « meublé de tourisme » allant de 1 à 5 étoiles. Ils répondent aux critères de confort et d’habitabilité tels que définis par l'arrêté ministériel de classement des meublés de tourisme du 28 Décembre 1976 modifié notamment par l'arrêté du 8 Janvier 1993 et celui du 1er Avril 1997.
Tout loueur en meublé, s'il veut obtenir le classement, doit remplir un état descriptif de
son logement et le transmettre à la mairie de la commune dont dépend le meublé, en précisant la catégorie de classement qu'il demande. Il lui est délivré un numéro d'identification, puis la préfecture effectue le classement et envoie l'arrêté de classement à la mairie qui en informe ensuite le propriétaire. L’arrêté de classement est valable 5 ans.
Les classements :
1 étoile, 1 épi, 1 clé : hébergement simple mais convenable
2 étoiles, 2 épis, 2 clés : hébergement de bon confort
3 étoiles, 3 épis, 3 clés : hébergement de très bon confort
4 étoiles, 4 épis, 4 clés : hébergement de très bon confort, de grande qualité
5 étoiles, 5 épis, 5 clés : hébergement de très haut standing. Cadre luxueux
Le statut de loueur en meublé de tourisme contraint le propriétaire à respecter les normes de confort prévues dans la catégorie de classement de son logement.
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE GITE DE LA L’EYRE A SALLES 33770
LA SALLOISE OU LES PINEDES
Entre les soussignés :
Nom : LONLAS Prénom : JEROME ET SYLVIE
Adresse : 18 CHEMIN DU HALOP 33770 SALLES
Tel : 06 17 40 96 07 ou 05 56 88 00 16
Mail : jerome.sylvie@gite-de-la-leyre.fr Site web : www.gite-de-la-leyre.fr
Adresse de la location : 18 chemin du Halop 33770 SALLES
Arrhes versés a la réservation : 30% du montant du séjour, le solde devra etre versés le jour de la remise des clefs.
Caution : 800 € LA SALLOISE ou 1200 € LES PINEDES versés le jour de la remise des cléfs.
La taxe de séjour et en sus 0.30 €/ pers / jour à partir de 13 ans du 15/06 au 15/09.
CONDITIONS GENERALES
La présente location est faite aux conditions ordinaires et de droit en pareille matière et notamment à celles ci-après que le preneur s’oblige à exécuter, sous peine de tous dommages et intérêts et même de résiliations des présentes, si bon semble au mandataire et sans pouvoir réclamer la diminution du loyer.
Le locataire doit renvoyer le contrat de location signé dans les cinq jours suivant la date figurant sur le contrat sous peine d’annulation du dit contrat.
a) Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi de 16h00 LA SALLOISE et 16h30 LES PINEDES
Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin à 10h00 LA SALLOISE et 10h30 LES PINEDES
Merci de bien vouloir respecter ces horaires, prevenir en cas de retard
b) Il est convenu qu'en cas de désistement : - du locataire :
- le locataire perd les arrhes versées,
- à deux mois avant la prise d'effet du bail, le locataire versera en outre la différence entre les arrhes et l'équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
c) Si un retard de plus de quatre jours par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.
c) Obligation d’occuper les lieux personnellement, de les habiter “ en bon père de famille ” et de les entretenir. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 h après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur. Obligation de veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par le fait du preneur ou de sa famille.
d) Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci-joint, il est interdit de dormir sans draps et sans taie d’oreiller dans les lits, des drap sont prévus en location si le loueur ne les amène pas. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à 25 € LA SALLOISE OU 55 € LES PINEDES), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, papiers peints, plafonds, tapis, moquette, vitres, literie, etc. ...
e) Le preneur s'engage à s'assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux, etc..). Le défaut d'assurance, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.
Le bailleur s'engage à assurer le logement contre les risques locatifs pour le compte du locataire, ce dernier ayant l'obligation de lui signaler, dans les 24 h, tout sinistre survenu dans le logement, ses dépendances ou accessoires.
f) Le dépôt de garantie devra être payé par chèque ou espèces. Il sera restitué au plus tard 1 mois après le départ du locataire sauf en cas de retenue.
g) Le preneur ne pourra s’opposer à la visite des locaux, lorsque le propriétaire ou son représentant en feront la demande.
h) LE LOCATAIRE NE POURRA RAJOUTER DE COUCHAGE SUPPLEMENTAIRE ET AUTORISER L'ACCES A LA PISCINE A DE TIERS PERSONNE SANS AVIS DU PROPRIETAIRE PENDANT LE SEJOUR, UNE PARTIE DE LA CAUTION POURRA EN CAS DE NON RESPECT DE CES DEUX REGLES ETRE RETENU PAR LE PROPRIETAIRE.
i) Les espaces verts sont à votre disposition. Pour le bien-être de tous, merci de les respecter. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident suite à l’utilisation
de matériels ou jouets présents dans le jardin, tel que balançoires…De façon générale, les enfants, à l’intérieur ou à l’extérieur, seront sous la surveillance et la responsabilité exclusives des parents.
Un extincteur est à disposition a coté du lave vaisselle.
- Les friteuses électriques sont interdites.
- 1 détecteur de fumée est installé dans le gîte.
j) Ménage
Que le preneur ait réservé l’option« ménage » ou pas, il doit, même dans le cas d’une réservation de «ménage » :
1 Laver la vaisselle et la ranger,
2 Vider le frigo et le congélateur et les dégivrer et les nettoyer,
3 Mettre les déchets et objets dans les containers prévus à cet effet dans la résidence (respecter le tri sélectif).
4 Vider les cendriers.
5 Nettoyer le barbecue, la grille et la pince.
6 Ranger les jouets gonflables de la piscine.
7 Ranger le nécessaire de cuisine dans les placards comme a votre arrivée (grille pain, set de table, etc.…)
8 Nettoyer et désinfecter les WC et la douche.
9 Remettre les coussins de la banquette en place.
10 Plier les couettes au pied du lit.
11 Nettoyer plaque de cuisson, four micros onde, four, cafetière.
Ces services ne sont pas inclus dans l’option «nettoyage, ménage ». La non-observation de ces recommandations entrainerait, si nécessaire, une déduction sur la caution
« Ménage » pour non respect des conditions et afin de dédommagement pour les dispositions à prendre en vue de régulariser l’état des lieux loués.
ETAT DESCRIPTIF GITE
"LES PINEDES"
Adresse du lieu loué : 20 chemin du Halop 33770 SALLES
Type de location : Gite 2/8 pers
Surface habitable : 95 m2 + 15 m2 de terrasse couverte
Détails des pièces + équipements :
Cuisine équipée: 10 m2, sol carrelé, 1 four, 4 feux gaz bouteille, lave vaisselle, réfrigérateur congélateur, ustensiles de cuisine, hôte, vaisselle, micro ondes.
Salon salle à manger : 31 m2, 1 grande cheminée, 1 TV, 1 lecteur DVD, 1 table avec 6 chaises, 1 banquette lit de 2 pers, 1 banquette de 3 pers, 1 table basse, 1 meuble bibliothèque, luminaire plafonnier, 1 radiateur électrique.
Chambre 1 : 9.80 m2, linot, 1 lit 2 pers 140 cm, 2 chevets, 1 radiateur électrique, 1 grand placard.
Chambre 2 : 11.80 m2, parquet flottant, 2 lits de 90 cm, 2 chevets, 1 radiateur électrique.
Chambre 3 : 11.40 m2, linot, 1 lit de 140 cm, 2 chevets, 1 radiateur électrique, 1 armoire.
Salle de bain : 7 m2, sol carrelé, 1 douche, 2 vasques avec placard rangement, 1 miroir avec luminaire.
1 buanderie : 1 machine à laver le linge, rangement.
2 W C : RDC, 1 meuble de rangement, 1 er étages, 1 meuble de rangement
Terrasse couverte : 15 m2 avec salon de jardin et parasol, barbecue, pot de fleur.
1 cellier et local piscine 5 m2
Détails des annexes pouvant :
Piscine privée et sécurisée couverte et découvrable, chauffée (sauf en cas de gelée) dimension 6 x 4 m profondeurs 1.20 a 1.50 m (mise en route, entretient et ouverture des parois par le propriétaire)
Linge de toilette et draps : drap 40 € semaine pour l'ensemble des lits et 7 € linge de toilette par semaine et par personne, nappe et torchons fournis.
Prévenir le propriétaire 1 semaine avant l’arrivée pour la location des draps et linge de maison.
Chauffage du 01 Octobre au 30 Avril : 55 € la semaine, bois de chauffage 5 € la buche
Location de vélos : Voir tarif ci joint, possibilité forfait semaine.
Infos hébergement : Animaux admis (sous certaine condition voir règlement), Places de parking a l'intérieur de la propriété 3 véhicules.
Vis à vis : maison indépendante, Aucune nuisance.
Infos générales : Base de canoë départ sur place, Commerce et centre ville à 1 km, Golf à 30 km, Aéroport Bordeaux à 50 km, Equitation Night-club à 3 km.
Le bailleur Le locataire
Lu et approuvé (Lu et approuvé, signature)
ETAT DESCRIPTIF GITE
"LA SALLOISE"
Adresse du lieu loué : 18 chemin du Halop 33770 SALLES
Type de location : Gite 2/6 pers
Surface habitable : 56 m2 + 10 m2 de véranda
Détails des pièces + équipements :
Cuisine équipée ouverte sur le salon : sol carrelé, 1 four, 5 feux gaz bouteille, lave vaisselle, micro onde, réfrigérateur congélateur, ustensiles de cuisine, hôte inox, vaisselle.
Salon : 1 TV, 1 lecteur DVD, 1 table avec 6 chaises, 1 banquette lit de 2 pers, 1 table basse, 1 meuble buffet, luminaire plafonnier, 1 radiateur électrique.
Chambre 1 : 6 m2, parquet flottant, 1 lit 2 pers 140 cm, 1 chevet, 1 radiateur électrique.
Chambre 2 : 6 m2, parquet flottant, 2 lits de 1 pers 90 cm, 1 chevet, 1 radiateur électrique.
Salle de bain : 3 m2, sol carrelé, 1 douche Balnéo, 1 vasque avec placard rangement, 1 miroir avec luminaire, 1 machine à laver le linge.
Véranda : avec 2 baies vitrée coulissante, 1 table basse avec 2 fauteuils, 2 tablettes avec plante verte.
W C : 6 portes manteaux, 1 meuble de rangement.
Terrasse : 20 m2 avec salon de jardin et parasol, barbecue en dur.
Détails des annexes pouvant être utilisées par le locataire :
Piscine privée sécurisé dimention 9 x 4,50 m profondeur 1.20 m a 1.80 m couverte et découvrable, chauffée (mise en route, entretient et ouverture des parois par le propriétaire)
Jardin de 600 m2 avec animaux et jeux pour enfants
Chauffage (du 01 Octobre au 30 avril) : 35 € la semaine.
Infos hébergement : Animaux admis (sous certaine condition), Places de parking a l'intérieur de la propriété 1 véhicule.
Vis à vis : propriété occupée par le propriétaire en toute indépendance, Aucune nuisance.
Infos générales : Base de canoë départ sur place, Commerce et centre ville à 1 km, Golf à 30 km, Aéroport Bordeaux à 50 km, Equitation Night-club à 3 km.
REGLEMENT INTERIEUR DE LA PISCINE
DU GITE DE LA L’EYRE
DU 01 Janvier AU 31 Décembre
Du lundi au Dimanche de 08 h 00 à 23 h 00
Ces jours et heures d’ouverture peuvent être modifiés si les nécessités de l’intérêt général l’exigent ou en cas de forte gelée.
Article 1 : Responsabilité.
Tout usager est responsable des préjudices occasionnés par lui y compris dans la piscine.
Article 2 : Mesures d’hygiène
L’accès à la piscine est interdit à toute personne en état d’ébriété ou de malpropreté évidente.
De même, l’accès au bassin reste interdit aux personnes présentant des signes caractéristiques de maladie contagieuse ou épidermique non munie d’un certificat de non contagion.
ARTICLE 3 :
Chaque baigneur doit obligatoirement prendre une douche savonnée et emprunter le pédiluve avant d’accéder au bassin. Les baigneurs ne doivent pas utiliser le pédiluve à d’autres fins que celles pour lesquelles ils sont conçus.
Tout baigneur qui aura quitté le bassin et ses plages pour accéder à d’autres lieux (notamment gite, toilettes, terrasse) devra obligatoirement emprunter le pédiluve avant tout autre bain.
ARTICLE 4 :
Le port du bermuda, short, slip de bain sont obligatoire. Seuls les serviettes, peignoirs, jeu gonflable sont autorisés, au bord du bassin.
ARTICLE 5 :
Il est interdit de cracher par terre et dans le bassin, d’y uriner, d’y jeter quoi que ce soit.
ARTICLE 6 :
L’accès à la piscine est interdit aux animaux.
ARTICLE 7 :
Une tenue décente et une attitude correcte sont de rigueur.
ARTICLE 8 :
Il est interdit d’amener autour du bassin des objets dangereux ou pouvant le devenir après détérioration (verre, bouteille, miroir, canif, …).
Il est interdit de se baigner avec des bijoux pouvant abimer le liner.
ARTICLE 9 :
Les enfants de moins de 6 ans doivent obligatoirement être accompagnés par une personne assurant la surveillance.
ARTICLE 10 :
Les personnes ne sachant pas nager doivent utiliser la partie de la piscine qui leur est réservée 1.20 m.
ARTICLE 11 :
Les courses, jeux violents, bousculades sont interdits.
ARTICLE 12 :
Le port de masques, l’utilisation de palmes, de matelas pneumatique ou tous autres objets gonflables sont toléré.
ARTICLE 13 :
. L’usage d’appareils bruyants (transistors notamment) pourra être interdit si le volume sonore crée une gêne pour autrui.
ARTICLE 14 :
Il est interdit de jeter des cailloux dans le bassin.
ARTICLE 15 : Sanctions
Tout contrevenant aux précédentes dispositions peut faire l’objet après rappel à l’ordre infructueux, d’une mesure d’expulsion.
L’accès de la piscine peut lui être interdit pour une période déterminée sans qu’il y ait lieu au remboursement.
Indépendamment des mesures d’expulsion, les contraventions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 16 : Sécurité
La piscine est sécurisée au norme en vigueur bien refermer la porte aprés entrée ou sortie .
L'ouverture des cotés de la piscine, le nettoyage et l'ouverture du systeme de filtration, le réglage de la pompe a chaleur est reserver au proprietaire aucun locataire na le droit di toucher sous peine de sanctions.
Conditions d'hébergement touristique
Date d'effet du contrat de location, qui suit les règles du code civil : Les réservations ont pour effet l'hébergement des locataires pour un séjour d'une durée déterminée dans le gite. Ces bénéficiaires seront désignés sous le mot : "Locataire". Un formulaire de contrat de location doit être rempli soigneusement et remis par le Locataire à M et Mme LONLAS, sous huit jours.
Nous vous prions de ne pas gaspiller l'eau et l’électricité pensez à notre planète.
Règlement intérieur (Extrait).
Bruit et silence :
Les usagers du gite sont instamment priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins. Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. Les fermetures de portières et de coffres doivent être aussi discrètes que possible. Le silence doit être total entre 23 heures et 8 heures
les clients sont tenus de ne faire aucun bruit qui puisse nuire au repos de chacun. Les Locataires doivent observer les consignes du règlement intérieur affiché dans le gite.
Rappel :
Interdiction d'avoir un comportement susceptible de nuire à autrui ; le véhicules sera stationné sur le parking à l'entrée.
L’espace aquatique :
L'espace aquatique est non surveillé : La piscine est interdite aux enfants de moins de 12 ans non accompagnés, et les mineurs restent sous la responsabilité des parents (voir règlement de la piscine).La piscine est commune le propriétaire se réserve le droit de l’utiliser au moment ou il le souhaite. Si cela dérange les locataires le propriétaire l’utilisera que pendant l’absence dans le bassin des locataires.
Animaux : Pour nos amis les animaux, ils ne doivent nullement être imposés de façon forcée le jour de votre arrivée, sous peine de devoir chercher pour votre animal un gardiennage réservé à cet effet ou la location vous sera refusée. Ils ne doivent pas être laissés dans le terrain, en l’absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsables. ACCES INTERDIT AUX CHIENS DE LA 1er CATEGORIE (chiens d'attaque) art. 211.5.1 de la loi n°99-5 du 06-01-1999. Les chiens (autres que catégorie ci-dessus) ne sont pas interdits, mais ils doivent être vacciné et tatoué. Cependant, par égard d’hygiène, nous vous prions de les promener régulièrement à l’extérieur du gite. En cas de souillures laissées par vos animaux, une PARTICIPATION AUX FRAIS DE NETTOYAGE sera appliquée.
Obligation pour les visiteurs : Ils devront respecter le règlement intérieur. Leur véhicule sera stationné à l’extérieur du gite (sauf le gite LES PINEDES ). Tout visiteur restant même 1 nuit doit être déclaré et régler la taxe de séjour. Le tarif de location du gite est basé sur six personnes (locataire et invité) tout invité supplémentaire et redevable du tarif en vigueur visiteur L’accès à la piscine est interdit à tout visiteur sauf accord du propriétaire.
Propreté : Gardez avec nous les espaces propres et agréables à vivre en ne jetant ni déchet, ni ordure, sauf dans les poubelles allouées, les ordures doivent être mises en SACS à DEPOSER DANS LES CONTAINERS situés à l'entrée du gite, le tri sélectif est de rigueur des sacs sont a votre disposition (voir le guide du tri).
Barbecue : Un espace grillade est aménagé. Utilisez le barbecue avec une extrême précaution. Après vos grillades, veillez à ce qu'aucune braise ne reste dans les foyers. Les barbecues supplémentaires ne sont pas autorisés Nous sommes dans une région a risque pour les incendie.
Tout manquement sera immédiatement sanctionné, et le locataire devra quitter immédiatement les lieux, sans pouvoir justifier d'un quelconque remboursement.
Assurance : Le Locataire devra être couvert par son assurance en responsabilité civile pour tout dommage causé. Vous pouvez également souscrire sans obligation de votre part un contrat dans le cadre d’une annulation pour raisons sérieuses et justifiées avant et pendant le séjour.
Tempête et catastrophe naturel : Les circonstances telles qu’un, un incendie, des conditions climatiques difficiles, tempête, un accident, un incident technique ou tout autre fait similaire sont à considérer comme des hypothèses de force majeure. En ce cas, la SCI HOLIDAYS ou M et Madame LONLAS seront dégagée de toute responsabilité et n’aura à établir ni l’imprévisibilité ni l’irrésistibilité des circonstances invoquées, ni l’impossibilité d’exécution du contrat. En outre, aucun dommage et intérêt et aucun remboursement ne pourra dans ce cas être réclamé à la SCI HOLIDAYS ou M et Madame LONLAS
Le locataire ne pourra cependant prétendre à une indemnisation si l´annulation est la conséquence d´un cas de force majeure, du gite ou d’une annexe (piscine) en ce non compris les surréservations. Par cas de force majeure, il y a lieu d’entendre des circonstances anormales et imprévisibles, indépendantes de la volonté de la SCI HOLIDAYS ou M et Madame LONLAS et dont les conséquences n´auraient pas pu être évitées malgré toute la diligence déployée (par exemple : guerre, intempéries, incendie, inondations, catastrophes naturelles, zone mise en quarantaine, décès du propriétaire…).
Je m’engage à respecter le règlement intérieur
Bon pour accord, (à écrire obligatoirement de votre main)
Signature :
MERCI DE TENIR COMPTE DE TOUS CES POINTS ET BON SEJOUR AU GITE DE LA L’EYRE.
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